À l’instar des précédentes politiques portées par l’établissement, la politique qualité du Centre Hospitalier de Draguignan (CHD), rappelle l’engagement de l’hôpital à maintenir le partage des valeurs et des enjeux entre les différents acteurs, notamment les professionnels, quel que soit leur type d’exercice, ainsi que les usagers, qu’ils soient représentants mandatés ou usagers-citoyens concernés par les missions de service public de l’établissement. Entre autres, ces valeurs sont le respect mutuel, la loyauté, la transparence,l’impartialité, la confidentialité et celles qui participent à l’éthique : l’humanité, la dignité, la solidarité. Plusieurs enjeux perdurent :

Ø Répondre aux besoins et attentes des usagers et des équipes pluriprofessionnelles

Ø Améliorer la performance de nos organisations et pratiques en privilégiant une approche transversale des activités de soins et médico-sociales grâce à l’engagement de tous.

De nouveaux enjeux apparaissent :

Ø Développer l’expertise patient pour améliorer les pratiques professionnelles

Ø Décliner des filières de soins territorialisées, afin de garantir une égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité.

Ils devront coupler les objectifs de qualité et de sécurité à ceux de l’efficience économique. Ensemble, ces enjeux et valeurs, portés par la gouvernance dessinent les contours des axes stratégiques de la politique qualité pour les cinq années à venir. Cette politique, une des composantes essentielles du projet d’établissement, est portée par une démarche globale, collective, organisée et suivie de la gestion de la qualité et des risques intégrée au projet managérial de l’établissement. Enfin, la politique du CHD s’applique sur l’ensemble de ses structures sanitaires et médico-sociales. Elle tient compte des spécificités de cet établissement notamment les soins en santé mentale, en milieu carcéral et en gérontologie. Ainsi, l’établissement a pris la décision de déployer une démarche qualité commune intégrant dans son programme les modalités de la certification sanitaire et de l’évaluation interne et externe du secteur médico-social.

Le précédent projet d’établissement a défini les orientations stratégiques de l’établissement en matière de qualité et de gestion des risques en rappelant les acquis et les axes à améliorer. A l’issue de cette période, et en lien avec les conclusions de La Haute Autorité de Santé, le CHD a été certifié B en 2017. Force est de constater que des points forts ont été confortés mais il subsiste des axes d’amélioration concernant la démarche de management de la qualité et des risques.

Le développement de la culture qualité et de la gestion des risques a été placé et continuera d’être placé au cœur des priorités de l’établissement comme un axe indispensable pour atteindre ses objectifs de performance au service des patients.

La stratégie et l’ambition de la direction de la Qualité et de la Gestion des risques sont d’accompagner au plus près les acteurs de terrain dans l’amélioration des pratiques, contribuant ainsi à une prise en charge de qualité des patients.

Une direction qualité et gestion des risques (DQGR)

La direction qualité et gestion des risques se charge de coordonner et d’impulser la politique d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques en articulant les différentes sous- commissions, cellules ou comités intervenants dans ces domaines : c’est le sens de la démarche de management de la qualité instaurée par l’établissement qui vise la mobilisation élargie des professionnels.

La DQGR s’est réorganisée en 2021. Ses missions principales sont :

• Le pilotage des démarches de certification et d’évaluations interne et externe
• Le suivi des évaluations des pratiques professionnelles (EPP)
• La réalisation d’audits ciblés
• La conduite d’actions de sensibilisation et de formation sur la QGR auprès des professionnels
• Une contribution à l’optimisation des parcours patients

Elle est composée :

1. 1 Directeur : est responsable des orientations et du déploiement de la démarche QGR
2. 1 Cadre supérieur : Apporte un accompagnement et un appui pour le déploiement du management de la qualité et gestion des risques au sein des pôles
3. 1 Ingénieur QGR : pilote la performance au travers des indicateurs, accompagne les accréditations externes, participe aux orientations Responsabilité sociétale en entreprise (RSE)
4. 1 technicien QGR : Apporte un support méthodologique de la démarche qualité et responsable de la gestion documentaire
5. 1 gestionnaire des plaintes et réclamations : pilote la relation avec les usagers et les représentants des usagers

Un coordonnateur des risques associés aux soins

Il veille à la mise en œuvre du programme d’actions défini par l’établissement et de contribue au déploiement et au renforcement d’une culture de sécurité.

Des structures stratégiques Impliquées dans la politique d’amélioration continue de la qualité et la sécurité des soins

• Les structures institutionnelles : Le Directoire, la Commission Médicale d’Etablissement (CME), le Conseil de Surveillance, Le Comité stratégique (COSTRAT), la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico Techniques (CSIRMT), le Comité Technique d’Etablissement (CTE)
• Le Président de la CME, vice-président du directoire, est chargé, conjointement avec le directeur de l’établissement public de santé, de garantir la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Il est chargé du suivi de cette politique. (Décret n°2021—676 du 27 Mai 2021).
• Le conseil de surveillance est l’instance qui se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il délibère sur le projet d’établissement mentionné et donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. (Article L6143-1 du Code de la Santé Publique).

La politique qualité définie par le CHD repose sur l’engagement et sur les valeurs partagées par l’ensemble des professionnels et s’organise autour d’axes prioritaires inscrits dans les orientations stratégiques de l’établissement.

3 axes et 5 objectifs d’amélioration :

1. Engagement : Autonomiser lespôles d’activités en qualité et gestion des risques et placer l’usager au coeur des dispositifs d’amélioration des pratiques et promouvoir l’expérience patient
2.  Performance : Utiliser les procédures externes comme levier pour améliorer les compétences et s’appuyer sur les indicateurs qualité pour améliorer l’efficience de l’établissement
3. Ouverture : Développer une culture partatgée sur le territoire